Conditions Générales

de Vente

Les biens proposés sur le site sont décrits et présentés en photo. Si malgré ces précautions, des erreurs étaient produites, B’ZZ Studio & Atelier ne pourrait en aucun cas être engagé à ce titre. Le compte de l’Utilisateur ne sera débité que lors

de la validation de la commande, du montant des biens achetés.

Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, B’ZZ Studio et Atelier, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique immatriculée au RCS

numéro 834 521 551 R.C.S. Créteil, domiciliée 11, rue de la gare 94230 Cachan, et d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet.

ci-après dénommé « l’utilisateur ». L’Utilisateur déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande.

En choisissant d’acquérir des services via le site Internet, il accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés.

B’ZZ Studio & Atelier propose sur le site des objets artisanaux ou de décoration, du mobilier... Fabriqués par ses soins ou par des artisans de différents pays, des objets anciens, des antiquités et des oeuvres d’artistes, sculptures, peinture, ou design.

Ces objets peuvent présenter des finitions liées à leur caractère artisanal, à leur ancienneté, à leurs origines différentes de celles d’un bien manufacturé, et peuvent éventuellement, voir leurs couleurs ou leur aspect se modifier: à ce titre,

la responsabilité de B’ZZ Studio & Atelier ne pourra être invoquée.

CARACTÉRISTIQUES DES BIENS VENDUS

COMMANDE

L’ Utilisateur doit passer sa commande en ligne. La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l’Utilisateur s’est clairement identifié. À l’issue de cette identification B’ZZ Studio & Atelier confirmera par courrier électronique la commande enregistrée. La commande est considérée ferme à compter de la réception par l’utilisateur du courrier électronique, confirmant l’enregistrement définitif de ladite

commande. Cette confirmation vaut date de conclusion du contrat de vente et acceptation par l’Utilisateur des présentes conditions générales de vente.

PRIX

L’Utilisateur devra payer le bien commandé en ligne en recourant au site sécurisé www.stripe.com.

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) hors frais de port.

B’ZZ Studio & Atelier est assujetti à la TVA sur marge selon l’article 297 A du C.G.I. pour les oeuvres, produits ou objets anciens, à la TVA de 20 % pour les objets que l’entreprise fabrique elle-même et à la TVA à 5,5 % pour les oeuvres d’art

uniques acquises auprès des artistes sous le même registre.

PAIEMENT ET SÉCURITÉ

L’Utilisateur devra régler ses achats uniquement en ligne à la commande

par carte bancaire (CB, VISA, MASTERCARD). Pour le paiement sécurisé en ligne

B’ZZ Studio & Atelier met en œuvre tous les moyens pour assurer la

confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web.

Le prix est payable en euros et exigible à la commande.

RESPONSABILITÉ

Merci de lire ces conditions attentivement avant d’effectuer une commande chez B’ZZ Studio & Atelier.

En commandant auprès de B’ZZ Studio & Atelier, vous notifiez votre accord d’être soumis aux présentes conditions.

Le droit de rétractation ne s’applique pas à: - La livraison de produits qui ne

peuvent pas être retournés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé, notamment s’ils ont été descellés après leur livraison, ou qui ont, après avoir été livrés, été mélangés avec d’autres articles - La livraison de produits qui ont été confectionnés selon des spécifications fournies par l’Utilisateur ou nettement personnalisés par ce dernier - La fourniture de produits susceptibles

de se détériorer ou de se périmer rapidement.

L’Utilisateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la livraison pour retourner le bien en cause, les frais de retour étant à sa charge. Il sera alors remboursé du prix du bien en cause dans le mois de sa réception par B’ZZ Studio & Atelier. L’Utilisateur devra fournir une preuve de l’expédition du bien retourné. Toutefois, les biens retournés, incomplets, endommagés ou salis ne sont pas ni repris,

ni remboursés par B’ZZ Studio et Atelier.

DROIT DE RETRACTATION

Les frais de retour et de renvoi d’un échange sont à la charge de

B'zz Studio & Atelier, si la non-conformité est la conséquence de son fait.

A réception, B’ZZ Studio & Atelier examine la commande et sa non-conformité

au bon de commande. Si le caractère non-conforme est confirmé, l’Utilisateur est

soit remboursé des sommes correspondantes au(x) prix du (des) biens acquis par lui, soit dédommagé par l’échange des biens ou services non-conformes

dans un délai de trente jours.

Toute commande non-conforme, ou à rembourser, doit être retournée à

B’ZZ Studio & Atelier dans son conditionnement et son emballage d’origine,

et accompagnée, le cas échéant, du bon de livraison, à l’adresse suivante :

B’ZZ Studio & Atelier, 11 rue de la Gare 94230 Cachan .

B’ZZ Studio & Atelier ne peut être tenue responsable de la perte, de l’endommagement ou du vol d’une commande durant son expédition/livraison.

Les risques sont à la charge de l’Utilisateur à compter du moment où les produits

ont quittés les locaux de B’ZZ Studio & Atelier. En cas de dommage pendant l’acheminement du bien commandé, l’Utilisateur devra faire valoir ses droits

auprès de La Poste ou autre société choisie par B’ZZ Studio & Atelier.

Dans cette hypothèse, B’ZZ Studio & Atelier, s’engage à effectuer les envois des

biens commandés dans le meilleur délai. Si le délai de livraison d’un bien disponible dépasse trente jours à compter de la commande, le contrat de vente peut être

résilié et l’Utilisateur remboursé. B’ZZ Studio & Atelier informera l’Utilisateur

de la date d’envoi et communiquera à l’Utilisateur les références de son colis.

Toutes les autres livraisons feront l’objet à la demande de l’utilisateur, 

d’un devis et d’un accord préalable formel.

Une fois enregistrée, la commande pourra soit être retirée, sur rendez-vous,

chez B’ZZ Studio & Atelier, 11 rue de la Gare 94230 Cachan, soit livrée en Région

Île de France par B’ZZ Studio & Atelier à l’adresse qui a été indiquée par l’Utilisateur contre un forfait de 120 euros TTC comme indiqué sur le site .

RETRAIT OU LIVRAISON

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